Logements créés
25
Permis de construire
Autorisé
09306113B0016
Nouvelle construction
Adresse
17B AV JEAN JAURES LE PRE SAINT GERVAIS 93310
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
1.495 m2
Surface démolie
1.311 m2
Surface du terrain
1.147 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2013
Autorisation
28/03/2014
Décision
28/03/2014
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Le Pre Saint Gervais (93061)
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 93310
- Adresse
- 17B AV JEAN JAURES LE PRE SAINT GERVAIS 93310
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation / logements
- Utilisation prévue
- Vente
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 1.311 m2
- Logements démolis
- 0
- Habitation démolie
- 370 m2
- Locaux démolis
- 941 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 370 m2 | 1.495 m2 | 370 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 941 m2 | 0 m2 | 941 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 25
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 25
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 1
- 2 pièces créés
- 10
- 3 pièces créés
- 9
- 4 pièces créés
- 4
- 5 pièces créés
- 1
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 4
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2013
- Parcelle 1
- E 16
- Parcelle 2
- E 17
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 17B
- Voie terrain
- AV JEAN JAURES
- Localité terrain
- LE PRE SAINT GERVAIS
- Commune source
- 93061
- Localité demandeur
- PARIS
- Code postal demandeur
- 75012
- Nombre de niveaux maximum
- 5
- Prise en compte autorisation
- 2016-02
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2016-02
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2013
- Date réelle d’autorisation
- 28/03/2014
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 25
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
09306113B0003
Le Pre Saint Gervais, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 6
Surface : 421 m2
Permis de construire
09306113B0017
Le Pre Saint Gervais, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 78 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
09306124B0018
Le Pre-Saint-Gervais, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : -
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Permis de construire
09306124B0002
Prestgervais, Seine-Saint-Denis
Diminution de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 24 m2
Permis de construire
09306122B0013
Le Pre-Saint-Gervais, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 9 m2
Permis de construire
0930612200014
Le Pre St Gervais, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 30 m2
Declaration prealable
09306122B0058
Le Pre-Saint-Gervais, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 19 m2
Permis de construire
09306122B0010
Le Pre-Saint-Gervais, Seine-Saint-Denis
Transformation avec extension de surface
Logements : -
Surface : 34 m2