Permis de construire Chantier commencé

0920241900001

Nouvelle construction

Clichy / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 57/59 RUE DE NEUILLY CLICHY 92110

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.796 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.433 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

01/04/2019

Décision

01/04/2019

Début chantier

17/03/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Clichy (92024)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92110
Adresse: 57/59 RUE DE NEUILLY CLICHY 92110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.547 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	249 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 32
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 32
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 11
4 pièces créés: 12
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMPAGNIE FONCIERE DU DOME
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: L 82
Parcelle 2: L 90

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMPAGNIE FONCIERE DU DOME (CFD)

SIREN 391929643

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE BILLOT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1960

GERARD VIGIER

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1949

Administrateur

FINANCIERE DU DOME

SIREN 391929502

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE BILLOT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1960

GERARD VIGIER

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1949

ERIC RULLIER

Président de SAS - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 57/59
Voie terrain: RUE DE NEUILLY
Localité terrain: CLICHY
Commune source: 92024
SIREN demandeur: 391929643
SIRET demandeur: 39192964300016
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX
Code postal demandeur: 92514
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2019-05
Prise en compte ouverture chantier: 2020-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 01/04/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 17/03/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 32
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

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