Permis de construire Autorisé

08406913N0034

Transformation sans extension ni diminution de surface

Malaucène / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse QUARTIER ST QUENTIN LA TUILIÈRE MALAUCÈNE 84340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.865 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

31/01/2014

Décision

31/01/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Malaucène (84069)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84340
Adresse: QUARTIER ST QUENTIN LA TUILIÈRE MALAUCÈNE 84340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	87 m²	87 m²	87 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	87 m²	87 m²	87 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ECURIE DES GARANCES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BC 215

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ECURIE DES GARANCES

SIREN 789772316

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE DANIELLE MARGOT URVOY (ESTEVE)

Gérant - né(e) en 1988

SEBASTIEN URVOY

Gérant - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: QUARTIER ST QUENTIN
Lieu-dit terrain: LA TUILIÈRE
Localité terrain: MALAUCÈNE
Commune source: 84069
SIREN demandeur: 789772316
SIRET demandeur: 78977231600012
Code APE demandeur: 85.51Z
Localité demandeur: MALAUCÈNE
Code postal demandeur: 84340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 31/01/2014
Type de locaux transformés: Industrie
Type de service public: Non rempli

Malaucene, Vaucluse

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 114 m²