Permis de construire Chantier commencé

09406013N1008

Nouvelle construction

La Queue En Brie / Val-de-Marne / Île-de-France

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Adresse 26 RUE JEAN JAURES LA QUEUE EN BRIE 94510

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.200 m²

Surface démolie

470 m²

Surface du terrain

3.353 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

06/11/2013

Décision

06/11/2013

Début chantier

11/03/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Queue En Brie (94060)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94510
Adresse: 26 RUE JEAN JAURES LA QUEUE EN BRIE 94510

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 470 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 164 m²
Locaux démolis: 306 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	164 m²	1.200 m²	164 m²	0 m²
Locaux	306 m²	0 m²	306 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 20
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 20
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 7
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 20
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV JEAN JAURES LA QUEUE EN BRIE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AR 4

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV JEAN JAURES LA QUEUE EN BRIE

SIREN 791284938

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

COOPIMMO

SIREN 692044191

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE HUET

Administrateur - né(e) en 1954

DANIELLE GENEVIÈVE ALICE CREACHEADEC

Administrateur - né(e) en 1953

HELENE THERESE TIREL

Administrateur - né(e) en 1982

MAURICE OUZOULIAS

Administrateur - né(e) en 1940

OLIVIER MARCHAIS

Administrateur - né(e) en 1969

SEBASTIEN JOLIS

Administrateur - né(e) en 1986

MANUEL LAFOREST

Directeur Général - né(e) en 1980

CHRISTIAN CHEVE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1954

Administrateur

820842136

SIREN 820842136

Commissaire aux comptes titulaire

EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE (EXPONENS)

SIREN 351329503

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE VEE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1966

MARLENE PERNOT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

THIERRY THIBAULT DE MENONVILLE

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1958

ANNE BARRAUD

Directeur Général - né(e) en 1974

THIERRY LEGRAND

Directeur Général - né(e) en 1967

JEAN-PIERRE BOURGIN

Président de SAS - né(e) en 1967

Autre

IDF HABITAT

SIREN 785678145

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNA CHRYSIS AMELIE CAPORAL

Administrateur - né(e) en 1954

BRUNO EDMOND TUDER

Administrateur - né(e) en 1964

CHRISTIAN BERNARD FAUTRE

Administrateur - né(e) en 1956

CHRISTIAN CHEVE

Administrateur - né(e) en 1954

CHRISTIAN FAVIER

Administrateur - né(e) en 1951

ERIC GUY MICHEL ARNAULT

Administrateur - né(e) en 1965

FRANCOIS FERRERA

Administrateur - né(e) en 1949

HERVE CORZANI

Administrateur - né(e) en 1955

JEAN-PIERRE MICHEL VIGREUX

Administrateur - né(e) en 1967

ODILE GROSGEORGE (DUMONCEAUX)

Administrateur - né(e) en 1949

OTMAN JABBOUR

Administrateur - né(e) en 1972

DELPHINE VALENTIN (PUCEL)

Directeur Général - né(e) en 1970

JEAN JACQUES GUIGNARD

Président du conseil d'administration - né(e) en 1960

BRIGITTE LAURE FABIENNE RAVEL

Vice-Président - né(e) en 1956

Commissaire aux comptes titulaire

RSM PARIS

SIREN 792111783

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VITAL ANDRÉ SAINT-MARC

Président de SAS - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 26 RUE JEAN JAURES
Localité terrain: LA QUEUE EN BRIE
Commune source: 94060
SIREN demandeur: 791284938
SIRET demandeur: 79128493800010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: CHAMPIGNY SUR MARNE
Code postal demandeur: 94500
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 06/11/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 11/03/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 20
Type d’annexe: Pas d’annexe

La Queue-En-Brie, Val-de-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 140 m²