Permis de construire Autorisé

02216422P0002

Non renseigné

Pedernec / Côtes-d'Armor / Bretagne

Exporter PDF

Adresse 3 Z.A DE MAUDEZ PEDERNEC 22540

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.833 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

08/04/2022

Décision

08/04/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pedernec (22164)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22540
Adresse: 3 Z.A DE MAUDEZ PEDERNEC 22540

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASCJ
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZI 87

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASCJ

SIREN 493506125

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLOTTE NOYER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

JEREMIE NOYER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

ALEX NOYER

Gérant et associé indéfiniment responsable, Liquidateur - né(e) en 1956

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: Z.A DE MAUDEZ
Localité terrain: PEDERNEC
Commune source: 22164
SIREN demandeur: 493506125
SIRET demandeur: 49350612500019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PLONEIS
Code postal demandeur: 29710
Prise en compte autorisation: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 202204
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 08/04/2022

Logements : - Surface : -

Permis de construire

23/03/2023

02216422P0032

Pedernec, Côtes-d'Armor

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 94 m²

Permis de construire

05/02/2023

02216422P0029

Pedernec, Côtes-d'Armor

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 108 m²

Permis de construire

05/12/2022

02216422P0028

Pedernec, Côtes-d'Armor

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 102 m²

Permis de construire

21/10/2022

02216422P0024

Pedernec, Côtes-d'Armor

Pedernec, Côtes-d'Armor

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 311 m²