Permis de construire Travaux terminés

00108923A0006

Nouvelle construction

Chateau-Gaillard / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 140 RUE PASTEUR CHATEAU-GAILLARD 01500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

374 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.603 m²

Dates du dossier

Dépôt

13/11/2023

Autorisation

20/07/2023

Décision

20/07/2023

Début chantier

13/11/2023

Fin travaux

24/07/2024

Localisation

Commune: Chateau-Gaillard (01089)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01500
Adresse: 140 RUE PASTEUR CHATEAU-GAILLARD 01500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	6.684 m²	374 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ALPOL COSMETIQUE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZR 245
Parcelle 2: ZR 243
Parcelle 3: ZR 244

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALPOL COSMETIQUE

SIREN 414789016

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME SIX

Directeur Général - né(e) en 1965

Commissaire aux comptes suppléant

348106527

SIREN 348106527

Président de SAS

495259285

SIREN 495259285

Commissaire aux comptes titulaire

807920822

SIREN 807920822

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 140
Voie terrain: RUE PASTEUR
Localité terrain: CHATEAU-GAILLARD
Commune source: 01089
SIREN demandeur: 414789016
SIRET demandeur: 41478901600022
Code APE demandeur: 20.42Z
Localité demandeur: CHATEAU-GAILLARD
Code postal demandeur: 01500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2023-07
Prise en compte ouverture chantier: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-11
Date réelle de dépôt: 13/11/2023
Date réelle d’autorisation: 20/07/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 13/11/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 24/07/2024
Type de service public: Non rempli

Chateau-Gaillard, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 170 m²