Permis de construire Travaux terminés

08207920S0016

Nouvelle construction

Campsas / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

157 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

26/11/2020

Décision

26/11/2020

Début chantier

08/12/2020

Fin travaux

02/01/2022

Localisation

Commune: Campsas (82079)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82370
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	157 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MARLIE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI MARLIE

SIREN 489262758

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMILIE DESSENS

Autre - né(e) en 1980

MAGALIE DASTE (DESSENS)

Autre - né(e) en 1987

MARIANNE DESSENS

Autre - né(e) en 1975

MONIQUE DESSENS (BARTHIE)

Autre - né(e) en 1950

JEAN-PIERRE DESSENS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1949

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 82079
SIREN demandeur: 489262758
SIRET demandeur: 48926275800019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CAMPSAS
Code postal demandeur: 82370
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-11
Prise en compte ouverture chantier: 2020-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 26/11/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 08/12/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 02/01/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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