Permis de construire Autorisé

0460422390040

Nouvelle construction

Cahors / Lot / Occitanie

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Adresse 9 CH DU PONT DE CAMPA CAHORS 46000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

422 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.108 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

29/12/2023

Décision

29/12/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cahors (46042)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46000
Adresse: 9 CH DU PONT DE CAMPA CAHORS 46000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	422 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	422 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI EWANS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AN 19
Parcelle 2: AN 537

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: CH DU PONT DE CAMPA
Localité terrain: CAHORS
Commune source: 46042
SIREN demandeur: 949806079
SIRET demandeur: 94980607900016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LE MONTAT
Code postal demandeur: 46090
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 29/12/2023
Type de service public: Non rempli

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