Permis de construire Travaux terminés

08212118M0254

Nouvelle construction

Montauban / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse 441 - RUE ISSANCHOU MONTAUBAN 82000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.337 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.700 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

28/03/2019

Décision

28/03/2019

Début chantier

14/01/2020

Fin travaux

22/12/2021

Localisation

Commune: Montauban (82121)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82000
Adresse: 441 - RUE ISSANCHOU MONTAUBAN 82000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	4.337 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 68
Individuels créés: 12
Collectifs créés: 56
Démolis: 0
1 pièce créé: 10
2 pièces créés: 18
3 pièces créés: 23
4 pièces créés: 17
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 34
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CARRE ISSANCHOU
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AE 262
Parcelle 2: AE 257

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CARRE ISSANCHOU

SIREN 850982190

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER GASTAL-NOLESINI (GASTAL)

Gérant - né(e) en 1973

Autre

OGN PROMOTION (OGN PROMOTION)

SIREN 815368170

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER GASTAL

Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

818774465

SIREN 818774465

Directeur Général

831037056

SIREN 831037056

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 441 -
Voie terrain: RUE ISSANCHOU
Localité terrain: MONTAUBAN
Commune source: 82121
SIREN demandeur: 850982190
SIRET demandeur: 85098219000017
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: TOULOUSE
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-03
Prise en compte ouverture chantier: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 28/03/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 14/01/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 22/12/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 12
Nombre de logements collectifs hors résidence: 56
Type d’annexe: Pas d’annexe

Montauban, Tarn-et-Garonne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²