Permis de construire Chantier commencé

09305915A0045

Transformation avec extension de surface

Pierrefitte-Sur-Seine / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 16 RUE DE PARIS PIERREFITTE-SUR-SEINE 93380

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

276 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.020 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

16/02/2016

Décision

16/02/2016

Début chantier

03/04/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pierrefitte-Sur-Seine (93059)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93380
Adresse: 16 RUE DE PARIS PIERREFITTE-SUR-SEINE 93380

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	318 m²	276 m²	0 m²	0 m²	242 m²
Locaux	283 m²	0 m²	0 m²	242 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 10
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 10
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 5
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: P 23
Parcelle 2: P 283

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Oui
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: RUE DE PARIS
Localité terrain: PIERREFITTE-SUR-SEINE
Commune source: 93059
Localité demandeur: PIERREFITTE-SUR-SEINE
Code postal demandeur: 93380
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-02
Prise en compte ouverture chantier: 2016-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 16/02/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 03/04/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 10
Type de locaux transformés: Artisanat
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Logements : 7 Surface : 0 m²

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Nouvelle construction

Logements : 11 Surface : 701 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/03/2016

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Nouvelle construction

Logements : 64 Surface : 3.976 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 75 m²

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Nouvelle construction

Logements : 6 Surface : 405 m²

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Logements : 31 Surface : 1.902 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 125 m²

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Transformation avec extension de surface

Logements : 8 Surface : 459 m²

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Logements : 2 Surface : 17 m²

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Logements : 4 Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Logements : 4 Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 36 m²

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09305917A0050

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Logements : 1 Surface : 0 m²