Permis de construire Autorisé

0911742011036

Nouvelle construction

Corbeil Essonnes / Essonne / Île-de-France

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Adresse 24 AVENUE SERGE DASSAULT CORBEIL ESSONNES

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

637 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.953 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

21/01/2021

Décision

21/01/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Corbeil Essonnes (91174)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93250
Adresse: 24 AVENUE SERGE DASSAULT CORBEIL ESSONNES

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Autre résidence

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	637 m²	0 m²	0 m²
Locaux	5.540 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 8
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 8
Démolis: 0
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 6
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI EMILE ZOLA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AC 495
Parcelle 2: AC 497
Parcelle 3: AC 499

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI EMILE ZOLA

SIREN 492028485

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO QUATTRUCCI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

Associé indéfiniment responsable

TERRA NOBILIS

SIREN 322481516

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOISE BLIAH (DARBORD)

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1960

BRUNO QUATTRUCCI

Président de SAS - né(e) en 1959

Commissaire aux comptes titulaire

VAL AUDIT (VAL AUDIT)

SIREN 391055290

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD EMILE FREDERIC BLIAH

Gérant - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 24 AVENUE SERGE DASSAULT
Localité terrain: CORBEIL ESSONNES
Commune source: 91174
SIREN demandeur: 492028485
SIRET demandeur: 49202848500026
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VILLEMOMBLE
Code postal demandeur: 93250
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2021-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 21/01/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 8
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Corbeil-Essonnes, Essonne

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 23,53 m²