Permis d amenager Chantier commencé

00103817D0001

Non renseigné

Beny / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 237 RTE DES JACQUETS BENY 01370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

01/07/2017

Décision

01/07/2017

Début chantier

06/10/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beny (01038)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01370
Adresse: 237 RTE DES JACQUETS BENY 01370

Carte

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: B 799

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 237
Voie terrain: RTE DES JACQUETS
Localité terrain: BENY
Commune source: 01038
Localité demandeur: BENY
Code postal demandeur: 01370
Prise en compte autorisation: 2017-08
Prise en compte ouverture chantier: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 01/07/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 06/10/2017

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