Permis de construire Chantier commencé

0774681900006

Nouvelle construction

Torcy / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse RUE HESPERIE - LOT 5A ZAC DES COTEAUX DE LA MARNE TORCY 77200

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

6.411 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.618 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

13/09/2019

Décision

13/09/2019

Début chantier

16/10/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Torcy (77468)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77200
Adresse: RUE HESPERIE - LOT 5A ZAC DES COTEAUX DE LA MARNE TORCY 77200

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	6.411 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 99
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 99
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 32
3 pièces créés: 40
4 pièces créés: 26
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 25
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ATLAND TORCY
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: BD 310

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ATLAND TORCY

SIREN 824151344

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

AGM AUDIT LEGAL

SIREN 326465689

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

507587368

SIREN 507587368

Autre

ATLAND INVESTISSEMENTS

SIREN 797580321

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

NEOLIEUX

SIREN 382561249

Autre

NEOLIEUX

SIREN 382561249

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE HESPERIE - LOT 5A
Lieu-dit terrain: ZAC DES COTEAUX DE LA MARNE
Localité terrain: TORCY
Commune source: 77468
SIREN demandeur: 824151344
SIRET demandeur: 82415134400010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75008
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2019-09
Prise en compte ouverture chantier: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 13/09/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 16/10/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 99
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : 1 Surface : 117 m²