Permis de construire Travaux terminés

0422181900074

Nouvelle construction

Saint-Etienne / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE ANNINO SAINT-ETIENNE 42000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.574 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

630 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

19/09/2019

Décision

19/09/2019

Début chantier

23/10/2020

Fin travaux

19/07/2022

Localisation

Commune: Saint-Etienne (42218)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42000
Adresse: RUE ANNINO SAINT-ETIENNE 42000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.574 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 20
Individuels créés: 20
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: L'ATELIER DES ARTS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: CL 267

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

L'ATELIER DES ARTS

SIREN 881229447

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VINCENT JEAN PIERRE FONTVIEILLE

Président de SAS - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE ANNINO
Localité terrain: SAINT-ETIENNE
Commune source: 42218
SIREN demandeur: 881229447
SIRET demandeur: 88122944700019
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: LA TALAUDIERE
Code postal demandeur: 42350
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-09
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 19/09/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 23/10/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 19/07/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 20
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 24/04/2019

0422181900049

Saint-Etienne, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 10/04/2019

0422181900072

Saint-Etienne, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 21/03/2019

0422181900090

Saint-Etienne, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 21/02/2019

0422181900045

Saint-Etienne, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 15/02/2019

0422181900002

Saint-Etienne, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/07/2019

0422181900072

St Etienne, Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 100 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/12/2019

0422181900091

Saint-Etienne, Loire

Transformation avec diminution de surface

Logements : 23 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/10/2019

0422181900096

Saint-Etienne, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 166 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 20/05/2026

0422182600226

Saint-Étienne, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 6 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 20/05/2026

0422182600074

Saint-Étienne, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 07/05/2026

0422182600316

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Logements : 1 Surface : 120 m²

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Mis à jour ce mois-ci 28/04/2026

0422182600066

Saint-Étienne, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 15/04/2026

0422182600269

Saint-Étienne, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 9 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 12/03/2026

0422182600120

Saint-Étienne, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²