Permis d amenager Travaux terminés

08503521C0003

Non renseigné

Bretignolles Sur Mer / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse RUE DES SILEX LE FIEF DES PLANTES 2 BRETIGNOLLES SUR MER 85470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.361 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

31/08/2021

Décision

31/08/2021

Début chantier

13/12/2021

Fin travaux

20/04/2022

Localisation

Commune: Bretignolles Sur Mer (85035)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85470
Adresse: RUE DES SILEX LE FIEF DES PLANTES 2 BRETIGNOLLES SUR MER 85470

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SIPO PHILAM
Code juridique demandeur: 2900
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: BO 346
Parcelle 2: BO 347
Parcelle 3: BO 376

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SIPO PHILAM

SIREN 430273177

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES SILEX
Lieu-dit terrain: LE FIEF DES PLANTES 2
Localité terrain: BRETIGNOLLES SUR MER
Commune source: 85035
SIREN demandeur: 430273177
SIRET demandeur: 43027317700021
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: CHATEAU D OLONNE
Code postal demandeur: 85180
Prise en compte autorisation: 2021-09
Prise en compte ouverture chantier: 2022-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 31/08/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 13/12/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 20/04/2022

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 21/04/2021