Permis de construire Chantier commencé

0384091420002

Nouvelle construction

Saint-Just-De-Claix / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES LOYES SAINT-JUST-DE-CLAIX 38680

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

190 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

04/06/2014

Décision

04/06/2014

Début chantier

22/06/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Just-De-Claix (38409)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38680
Adresse: LES LOYES SAINT-JUST-DE-CLAIX 38680

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	170 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	20 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES LOYES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZB 256

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES LOYES

SIREN 798662367

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANÇOIS JEAN DANIEL VINCENT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

HÉLÈNE ANNIE NOBLECOURT (VINCENT)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

THOMAS ANTOINE VINCENT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES LOYES
Localité terrain: SAINT-JUST-DE-CLAIX
Commune source: 38409
SIREN demandeur: 798662367
SIRET demandeur: 79866236700019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LA SONE
Code postal demandeur: 38840
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 04/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 22/06/2014
Type de service public: Non rempli

Saint-Just-De-Claix, Isère

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²