Permis de construire Chantier commencé

06302519S0001

Transformation sans extension ni diminution de surface

Ayat-Sur-Sioule / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE VERGNOUX AYAT-SUR-SIOULE 63390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.230 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

23/09/2019

Décision

23/09/2019

Début chantier

11/06/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ayat-Sur-Sioule (63025)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63390
Adresse: LE VERGNOUX AYAT-SUR-SIOULE 63390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	430 m²	298 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	346 m²
Commerce	0 m²	0 m²	48 m²
Agricole	0 m²	0 m²	250 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: C 69

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE VERGNOUX
Localité terrain: AYAT-SUR-SIOULE
Commune source: 63025
Localité demandeur: SAINT-ANGEL
Code postal demandeur: 63410
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-09
Prise en compte ouverture chantier: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 23/09/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 11/06/2020
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 93 m²