Declaration prealable Autorisé

08606214X0081

Extension de surface sans transformation

Chasseneuil Du Poitou / Vienne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 1 AV CLEMENT ADER TELEPORT 2 CHASSENEUIL DU POITOU

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

14 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

47.504 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

10/02/2015

Décision

10/02/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chasseneuil Du Poitou (86062)
Département: Vienne (86)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: Non renseigné
Adresse: 1 AV CLEMENT ADER TELEPORT 2 CHASSENEUIL DU POITOU

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	30.099 m²	14 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	30.099 m²	14 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET D'AEROTECHNIQUE DE POITIERS
Code juridique demandeur: 7383
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: BE 223

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET D'AEROTECHNIQUE DE POITIERS (ENSMA)

SIREN 198600736

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: AV CLEMENT ADER
Lieu-dit terrain: TELEPORT 2
Localité terrain: CHASSENEUIL DU POITOU
Commune source: 86062
SIREN demandeur: 198600736
SIRET demandeur: 19860073600021
Code APE demandeur: 85.42Z
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 10/02/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 23/05/2014