Permis de construire Autorisé

05753724V0001

Extension de surface sans transformation

Petite-Rosselle / Moselle / Grand Est

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Adresse SITE DU MUSEE DE LA MINE MUSEE LES MINEURS WENDEL PETITE-ROSSELLE 57540

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

80 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

35.129 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

13/09/2024

Décision

13/09/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Petite-Rosselle (57537)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57540
Adresse: SITE DU MUSEE DE LA MINE MUSEE LES MINEURS WENDEL PETITE-ROSSELLE 57540

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	718 m²	40 m²
Commerce	348 m²	40 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYNDICAT MIXTE DU MUSEE DE LA MINE
Code juridique demandeur: 7354
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 17 1124

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYNDICAT MIXTE DU MUSEE DE LA MINE

SIREN 255704918

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: SITE DU MUSEE DE LA MINE
Lieu-dit terrain: MUSEE LES MINEURS WENDEL
Localité terrain: PETITE-ROSSELLE
Commune source: 57537
SIREN demandeur: 255704918
SIRET demandeur: 25570491800028
Code APE demandeur: 91.03Z
Localité demandeur: FORBACH
Code postal demandeur: 57600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 13/09/2024
Type de service public: Non rempli

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05753724V0006

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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05753724V0002

Petite-Rosselle, Moselle

Logements : - Surface : -