Permis d amenager Autorisé

0382471910001

Non renseigné

Montalieu-Vercieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DES USINES CHAMPAGNE DE L ETANG MONTALIEU-VERCIEU 38390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

9.412 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

06/01/2020

Décision

06/01/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montalieu-Vercieu (38247)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38390
Adresse: ROUTE DES USINES CHAMPAGNE DE L ETANG MONTALIEU-VERCIEU 38390

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AK 363
Parcelle 2: AK 364
Parcelle 3: AK 386

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DES USINES
Lieu-dit terrain: CHAMPAGNE DE L ETANG
Localité terrain: MONTALIEU-VERCIEU
Commune source: 38247
Localité demandeur: MORESTEL
Code postal demandeur: 38510
Prise en compte autorisation: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 06/01/2020

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