Permis de construire Chantier commencé

00608920T0003

Diminution de surface sans transformation

Opio / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 12 CHEM DES EIGAGES OPIO 06650

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

78 m²

Surface démolie

108 m²

Surface du terrain

305 m²

Dates du dossier

Dépôt

19/09/2023

Autorisation

30/09/2020

Décision

30/09/2020

Début chantier

19/09/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Opio (06089)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06650
Adresse: 12 CHEM DES EIGAGES OPIO 06650

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 108 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 108 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	784 m²	78 m²	108 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 16
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: K & M IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: A 643

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

K & M IMMOBILIER

SIREN 448940742

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC JEAN-FRANCOIS SCALETTA

Président de SAS - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: CHEM DES EIGAGES
Localité terrain: OPIO
Commune source: 06089
SIREN demandeur: 448940742
SIRET demandeur: 44894074200019
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: SAINT LAURENT DU VAR
Code postal demandeur: 06700
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2023-08
Prise en compte ouverture chantier: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 19/09/2023
Date réelle d’autorisation: 30/09/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 19/09/2023
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 16
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/06/2021