Permis de construire Travaux terminés

08824418H0002

Nouvelle construction

La Houssiere / Vosges / Grand Est

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Adresse SOUS LA VILLE LA HOUSSIERE

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

652 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.635 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

14/05/2018

Décision

14/05/2018

Début chantier

03/07/2018

Fin travaux

24/01/2019

Localisation

Commune: La Houssiere (88244)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88430
Adresse: SOUS LA VILLE LA HOUSSIERE

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.459 m²	652 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.459 m²	652 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DUVAL
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: B 774
Parcelle 2: B 775
Parcelle 3: B 776

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DUVAL

SIREN 349530527

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE GEORGES HENRI DUVAL

Gérant - né(e) en 1969

JEAN-MARIE GEORGES DUVAL

Gérant - né(e) en 1966

LAURENCE DE LUCA

Gérant - né(e) en 1970

QUENTIN DUVAL

Gérant - né(e) en 1998

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: SOUS LA VILLE
Localité terrain: LA HOUSSIERE
Commune source: 88244
SIREN demandeur: 349530527
SIRET demandeur: 34953052700028
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: LA HOUSSIERE
Code postal demandeur: 88430
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-04
Prise en compte ouverture chantier: 2019-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 14/05/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 03/07/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 24/01/2019
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 12 m²