Declaration prealable Autorisé

0172911800023

Nouvelle construction

Puilboreau / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RUE DES BLEUETS PUILBOREAU 17138

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

28 m²

Surface démolie

28 m²

Surface du terrain

1.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

17/04/2018

Décision

17/04/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Puilboreau (17291)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17138
Adresse: RUE DES BLEUETS PUILBOREAU 17138

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 28 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 28 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	770 m²	28 m²	28 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE PUILBOREAU
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZD 369

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE PUILBOREAU

SIREN 211702915

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES BLEUETS
Localité terrain: PUILBOREAU
Commune source: 17291
SIREN demandeur: 211702915
SIRET demandeur: 21170291500011
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: PUILBOREAU
Code postal demandeur: 17138
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 17/04/2018
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 02/04/2019

0172911800046

Puilboreau, Charente-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 135 m²

Permis de construire Décision du 02/04/2019

0172911800045

Puilboreau, Charente-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 144 m²

Permis de construire Décision du 14/03/2019

0172911800044

Puilboreau, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 138 m²

Permis de construire Décision du 14/03/2019

0172911800043

Puilboreau, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 130 m²

Permis de construire Décision du 14/03/2019

0172911800042

Puilboreau, Charente-Maritime

Puilboreau, Charente-Maritime

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 771 m²