Permis de construire Travaux terminés

00609513E0018

Nouvelle construction

Peymeinade / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse 37 AV DE BOUTIGNY PEYMEINADE 06530

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.768 m²

Surface démolie

457 m²

Surface du terrain

981 m²

Dates du dossier

Dépôt

21/11/2016

Autorisation

10/09/2013

Décision

10/09/2013

Début chantier

05/06/2015

Fin travaux

21/11/2016

Localisation

Commune: Peymeinade (06095)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06530
Adresse: 37 AV DE BOUTIGNY PEYMEINADE 06530

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 457 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 457 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.768 m²	0 m²	0 m²
Locaux	457 m²	0 m²	457 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 21
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 21
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 8
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 21
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: 37 AVENUE DE BOUTINY
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AE 322

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

37 AVENUE DE BOUTINY

SIREN 793556168

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT ROGER LEOPOLD JEAN-JACQUES BRUN

Autre - né(e) en 1964

FREDERIC PIERRE ROGER MARION

Gérant - né(e) en 1956

Autre

AM DEVELOPPEMENT (AM DEVELOPPEMENT)

SIREN 808957435

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE GEORGES MARION

Président de SAS - né(e) en 1985

Autre

ETXE PROMOTION

SIREN 451927115

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE GEORGES CLAIR EMMANUEL MARION

Gérant - né(e) en 1985

Autre

LES AIGUIERES

SIREN 444022131

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN PAUL DEYDIER

- né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 37
Voie terrain: AV DE BOUTIGNY
Localité terrain: PEYMEINADE
Commune source: 06095
SIREN demandeur: 793556168
SIRET demandeur: 79355616800011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LE ROURET
Code postal demandeur: 06650
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 21/11/2016
Date réelle d’autorisation: 10/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 05/06/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 21/11/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 21
Type d’annexe: Pas d’annexe

Peymeinade, Alpes-Maritimes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 28 m²