Permis de construire Autorisé

05775605KL001

Non renseigné

Xouaxange / Moselle / Grand Est

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Adresse LA CORVEE XOUAXANGE 57830

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2005

Autorisation

23/10/2014

Décision

23/10/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Xouaxange (57756)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57830
Adresse: LA CORVEE XOUAXANGE 57830

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU COIN HAMBOURG
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2005
Parcelle 1: 3 301a
Parcelle 2: 3 22
Parcelle 3: 3 21

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU COIN HAMBOURG (EARL DU COIN HAMBOUR)

SIREN 504866179

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMILIE HELENE MENARD

Gérant - né(e) en 1982

JONATHAN OTT

Gérant - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA CORVEE
Localité terrain: XOUAXANGE
Commune source: 57756
SIREN demandeur: 504866179
SIRET demandeur: 50486617900014
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: XOUAXANGE
Code postal demandeur: 57830
Prise en compte autorisation: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2005
Date réelle d’autorisation: 23/10/2014

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