Permis de construire Travaux terminés

01131015H0001

Non renseigné

Rennes-Les-Bains / Aude / Occitanie

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Adresse 19 CHEM LA BERNEDE LAS BERNEDOS RENNES-LES-BAINS 11190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

28/04/2016

Décision

28/04/2016

Début chantier

14/12/2016

Fin travaux

13/06/2018

Localisation

Commune: Rennes-Les-Bains (11310)
Département: Aude (11)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 11190
Adresse: 19 CHEM LA BERNEDE LAS BERNEDOS RENNES-LES-BAINS 11190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 338
Parcelle 2: B 871
Parcelle 3: B 337

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 19
Voie terrain: CHEM LA BERNEDE
Lieu-dit terrain: LAS BERNEDOS
Localité terrain: RENNES-LES-BAINS
Commune source: 11310
Localité demandeur: LUC-SUR-MER
Code postal demandeur: 14530
Prise en compte autorisation: 2016-07
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 28/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 14/12/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 13/06/2018

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