Declaration prealable Autorisé

03410814V0170

Nouvelle construction

Frontignan / Hérault / Occitanie

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Adresse 8 AVENUE D'AIGUES FRONTIGNAN 34110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

10 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.300 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/10/2021

Autorisation

27/10/2021

Décision

27/10/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Frontignan (34108)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34110
Adresse: 8 AVENUE D'AIGUES FRONTIGNAN 34110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	10 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MAS DE KLE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: DP 140

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI MAS DE KLE

SIREN 445284599

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CORINNE ANNE-MARIE TOURRETTE (VIDAL)

Autre - né(e) en 1969

JULIE LEONIE ROSALIE VIDAL

Autre - né(e) en 1982

MARINA ANNE SUZANNE BRAMONT-SINDRES (BRAMONT)

Autre - né(e) en 1988

SOPHIE DENISE THERESE REGINARD (VIDAL)

Autre - né(e) en 1973

CHRISTIAN BRAMONT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

LEONIE MARIE THERESE VIDAL (CHASSANG)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1943

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: AVENUE D'AIGUES
Localité terrain: FRONTIGNAN
Commune source: 34108
SIREN demandeur: 445284599
SIRET demandeur: 44528459900013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: FRONTIGNAN
Code postal demandeur: 34110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 27/10/2021
Date réelle d’autorisation: 27/10/2021
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 0 m²