Declaration prealable Travaux terminés

06619618A0045

Nouvelle construction

Sorede / Pyrénées-Orientales / Occitanie

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Adresse AVENUE DE LA VALLEE HEUREU MAS DEL CA SOREDE 66690

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.844 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

04/09/2018

Décision

04/09/2018

Début chantier

12/09/2018

Fin travaux

12/09/2018

Localisation

Commune: Sorede (66196)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 66690
Adresse: AVENUE DE LA VALLEE HEUREU MAS DEL CA SOREDE 66690

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	368 m²	4 m²
Commerce	344 m²	4 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AN 17
Parcelle 2: AN 18

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE DE LA VALLEE HEUREU
Lieu-dit terrain: MAS DEL CA
Localité terrain: SOREDE
Commune source: 66196
Localité demandeur: SOREDE
Code postal demandeur: 66690
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-09
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 04/09/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 12/09/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 12/09/2018
Type de service public: Non rempli

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