Permis de construire Chantier commencé

0422181500169

Nouvelle construction

Saint-Etienne / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 5 IMPAS GEORGES CLEMENCEAU SAINT-ETIENNE 42000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.272 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.916 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

08/04/2016

Décision

08/04/2016

Début chantier

05/09/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Etienne (42218)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42000
Adresse: 5 IMPAS GEORGES CLEMENCEAU SAINT-ETIENNE 42000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.272 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 13
Individuels créés: 13
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 13
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: IMPASSE CLEMENCEAU
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: HP 186

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

IMPASSE CLEMENCEAU

SIREN 820359016

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ABDELHAKIM MAACHI

Autre - né(e) en 1959

CLAUDINE MARIE MONIQUE BUCCIO

Autre - né(e) en 1988

FREDERIC ROLAND FELIX JOUBERT

Autre - né(e) en 1960

GAELLE MARIE ADELAIDE PASCAL (PINONCELY)

Autre - né(e) en 1974

GUILLAUME LAURENDON

Autre - né(e) en 1990

MARYLINE MARCELLE SIMONE CUOQ

Autre - né(e) en 1986

MICHEL SOULIER

Autre - né(e) en 1960

MURAT YAGCI

Autre - né(e) en 1991

PHILIPPE XAVIER ALBERT BRUSQ

Autre - né(e) en 1957

SEBASTIEN RICHARD PIERRE FAUDRIN

Autre - né(e) en 1987

SOPHIE ANNE BLAMBERT

Autre - né(e) en 1988

Gérant

449478395

SIREN 449478395

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: IMPAS GEORGES CLEMENCEAU
Localité terrain: SAINT-ETIENNE
Commune source: 42218
SIREN demandeur: 820359016
SIRET demandeur: 82035901600012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SAINT ETIENNE
Code postal demandeur: 42000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 08/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 05/09/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 13
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint-Étienne, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²