Permis de construire Chantier commencé

00612813C0029

Transformation avec extension de surface

Saint Paul / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse ROUTE DES SERRES SAINT PAUL 06570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.490 m²

Surface démolie

58 m²

Surface du terrain

27.857 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/01/2017

Autorisation

06/03/2014

Décision

06/03/2014

Début chantier

09/01/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Paul (06128)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06570
Adresse: ROUTE DES SERRES SAINT PAUL 06570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 58 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 58 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	205 m²	0 m²	58 m²	147 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.245 m²	0 m²	0 m²	147 m²
Commerce	0 m²	2.245 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	147 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE MAS DE PIERRE
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AO 71
Parcelle 2: AO 61
Parcelle 3: AO 59

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE MAS DE PIERRE (LE DOMAINE DU MAS DE PIERRE)

SIREN 450228317

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

444288427

SIREN 444288427

Société liée

491008645

SIREN 491008645

Société liée

ARVERNE CONSEIL

SIREN 329122360

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC CUPIF

Gérant - né(e) en 1975

ERIC MAS

Gérant - né(e) en 1969

GEOFFROY LUCIEN GLAZIOU

Gérant - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DES SERRES
Localité terrain: SAINT PAUL
Commune source: 06128
SIREN demandeur: 450228317
SIRET demandeur: 45022831700019
Code APE demandeur: 55.10Z
Localité demandeur: VENCE
Code postal demandeur: 06140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-04
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 09/01/2017
Date réelle d’autorisation: 06/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 09/01/2017
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Santé

Saint-Paul De Vence, Alpes-Maritimes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 125 m²