Permis de construire Travaux terminés

04401413A1001

Nouvelle construction

Le Bignon / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 12 RUE DES FONTENELLES PA DE LA FORET LE BIGNON 44140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.941 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.883 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/09/2014

Autorisation

10/04/2013

Décision

10/04/2013

Début chantier

27/05/2013

Fin travaux

01/09/2014

Localisation

Commune: Le Bignon (44014)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44140
Adresse: 12 RUE DES FONTENELLES PA DE LA FORET LE BIGNON 44140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.857 m²	1.941 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ATC2J
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZC 190P

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ATC2J

SIREN 504866955

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK FOULATIER

Président de SAS - né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DES FONTENELLES
Lieu-dit terrain: PA DE LA FORET
Localité terrain: LE BIGNON
Commune source: 44014
SIREN demandeur: 504866955
SIRET demandeur: 50486695500025
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: LE BIGNON
Code postal demandeur: 44140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2013-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 01/09/2014
Date réelle d’autorisation: 10/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 27/05/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 01/09/2014
Type de service public: Non rempli

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