Permis de construire Autorisé

05421713L0006

Nouvelle construction

Gélacourt / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse CHEM DE DERRIERE L ENLOS GÉLACOURT 54120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

930 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

36.987 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

12/02/2014

Décision

12/02/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gélacourt (54217)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54120
Adresse: CHEM DE DERRIERE L ENLOS GÉLACOURT 54120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.800 m²	465 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	4.800 m²	465 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC RECONNU DE FLACOURT
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZK 15

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DE DERRIERE L ENLOS
Localité terrain: GÉLACOURT
Commune source: 54217
SIREN demandeur: 317643724
SIRET demandeur: 31764372400022
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: GÉLACOURT
Code postal demandeur: 54120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 12/02/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 241 m²