Permis d amenager Chantier commencé

05543814D0001

Extension de surface sans transformation

Romagne-Sous-Montfaucon / Meuse / Grand Est

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Adresse RD 123 CIMETIERE AMERICAIN ROMAGNE-SOUS-MONTFAUCON 55110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

156 m²

Surface démolie

84 m²

Surface du terrain

512.998 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/09/2015

Autorisation

24/10/2014

Décision

24/10/2014

Début chantier

09/09/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Romagne-Sous-Montfaucon (55438)
Département: Meuse (55)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 55110
Adresse: RD 123 CIMETIERE AMERICAIN ROMAGNE-SOUS-MONTFAUCON 55110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 84 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 42 m²
Service public démoli: 42 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	529 m²	78 m²	42 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	529 m²	78 m²	42 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZR 70
Parcelle 2: ZR 69
Parcelle 3: ZR 54

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RD 123
Lieu-dit terrain: CIMETIERE AMERICAIN
Localité terrain: ROMAGNE-SOUS-MONTFAUCON
Commune source: 55438
Localité demandeur: GARCHES
Code postal demandeur: 92380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2014-10
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 09/09/2015
Date réelle d’autorisation: 24/10/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 09/09/2015
Type de service public: Culture et loisir

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