Logements créés
Non renseigné
Permis de demolir
Autorisé
01310318E0005
Non renseigné
Adresse
66 BD ARISTIDE BRIAND SALON DE PROVENCE 13300
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
990 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2018
Autorisation
21/01/2019
Décision
21/01/2019
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Salon De Provence (13103)
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
- Code postal
- 13300
- Adresse
- 66 BD ARISTIDE BRIAND SALON DE PROVENCE 13300
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- COMMUNE DE SALON DE PROVENCE
- Code juridique demandeur
- 7210
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2018
- Parcelle 1
- AY 52
- Parcelle 2
- AY 53
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 66
- Voie terrain
- BD ARISTIDE BRIAND
- Localité terrain
- SALON DE PROVENCE
- Commune source
- 13103
- SIREN demandeur
- 211301031
- SIRET demandeur
- 21130103100012
- Code APE demandeur
- 84.11Z
- Localité demandeur
- SALON DE PROVENCE
- Code postal demandeur
- 13300
- Prise en compte autorisation
- 2019-02
- Dernière mise à jour Sitadel
- 201902
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2018
- Date réelle d’autorisation
- 21/01/2019
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
01310318E0035
Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
01310318E0039
Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
01310318E0035
Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône
Nouvelle construction
Logements : 150
Surface : 12.809 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
01310318E0089
Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 199 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
01310318E0097
Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 99 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
01310318E0087
Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 136 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
01310318E0096
Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 109 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
01310318E0084
Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 127 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0131032600109
Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
01310325E0142
Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
01310325E0203
Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
01310325E0218
Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 30
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
01310325E0174
Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
01310324E0523
Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2