Permis de construire Annulé

05722124V0013

Nouvelle construction

Florange / Moselle / Grand Est

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Adresse 2 RUE NATIONALE FLORANGE 57190

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.115 m²

Surface démolie

332 m²

Surface du terrain

3.114 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

17/01/2025

Décision

17/01/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Florange (57221)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57190
Adresse: 2 RUE NATIONALE FLORANGE 57190

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 332 m²
Logements démolis: 11
Habitation démolie: 332 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	332 m²	4.115 m²	332 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 61
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 61
Démolis: 11
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 20
3 pièces créés: 35
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: QUATREME
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 06 865
Parcelle 2: 06 866
Parcelle 3: 06 867

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

QUATREME

SIREN 531099265

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT LIONEL MIGNEAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

Commissaire aux comptes titulaire

380170332

SIREN 380170332

Commissaire aux comptes titulaire

835100744

SIREN 835100744

Commissaire aux comptes suppléant

928139542

SIREN 928139542

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE NATIONALE
Localité terrain: FLORANGE
Commune source: 57221
SIREN demandeur: 531099265
SIRET demandeur: 53109926500047
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: REIMS
Code postal demandeur: 51100
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 17/01/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 61
Type d’annexe: Pas d’annexe

Florange, Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 120 m²