Permis de demolir Autorisé

04316021P0001

Non renseigné

Rauret / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ARQUEJOLS RAURET 43340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

24/04/2021

Décision

24/04/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rauret (43160)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43340
Adresse: ARQUEJOLS RAURET 43340

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARQUEJOLS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AD 5

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARQUEJOLS

SIREN 878119882

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BEATRICE MARTHE PEGUY

Autre - né(e) en 1975

REMI JEAN MAURICE CHARDON

Autre - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: ARQUEJOLS
Localité terrain: RAURET
Commune source: 43160
SIREN demandeur: 878119882
SIRET demandeur: 87811988200016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: RAURET
Code postal demandeur: 43340
Prise en compte autorisation: 2021-04
Dernière mise à jour Sitadel: 202104
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 24/04/2021