Permis de construire Chantier commencé

06915614F0009

Nouvelle construction

Pommiers / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RTE DE MONTCLAIR LA FORET POMMIERS 69480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.403 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.466 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

11/09/2014

Décision

11/09/2014

Début chantier

01/10/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pommiers (69156)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69480
Adresse: RTE DE MONTCLAIR LA FORET POMMIERS 69480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.403 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	1.403 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ROUTE DE MONTCLAIR-POMMIERS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 799

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ROUTE DE MONTCLAIR-POMMIERS

SIREN 788885671

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN BERTHUY

Gérant - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE MONTCLAIR
Lieu-dit terrain: LA FORET
Localité terrain: POMMIERS
Commune source: 69156
SIREN demandeur: 788885671
SIRET demandeur: 78888567100016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VAULX-EN-VELIN
Code postal demandeur: 69120
Nombre de chambres: 12
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 11/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2015
Type de service public: Santé

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Permis de construire Décision du 09/10/2014