Permis de construire Autorisé

0772112100011

Nouvelle construction

Grandpuits-Bailly-Carrois / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse LES TESNIERES GRANDPUITS-BAILLY-CARROIS 77720

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6.250 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

58.680 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

16/03/2022

Décision

16/03/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Grandpuits-Bailly-Carrois (77211)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77720
Adresse: LES TESNIERES GRANDPUITS-BAILLY-CARROIS 77720

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	3.125 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	3.125 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL LES TESNIERES
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZK 4

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL LES TESNIERES

SIREN 502954894

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YVES MARIE JUDE ANDRE MICHEL

Gérant - né(e) en 1958

ERIC JEHAN HUBERT MICHEL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES TESNIERES
Localité terrain: GRANDPUITS-BAILLY-CARROIS
Commune source: 77211
SIREN demandeur: 502954894
SIRET demandeur: 50295489400015
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: GRANDPUITS BAILLY CARROIS
Code postal demandeur: 77720
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 16/03/2022
Type de service public: Non rempli

Nouvelle construction

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