Permis de construire Chantier commencé

00105418A0002

Nouvelle construction

Bourg-Saint-Christophe / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 21 MONT DES CROZES BOURG-SAINT-CHRISTOPHE 01 80

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

149 m²

Surface démolie

27 m²

Surface du terrain

1.139 m²

Dates du dossier

Dépôt

23/07/2018

Autorisation

03/05/2018

Décision

03/05/2018

Début chantier

23/07/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bourg-Saint-Christophe (01054)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01 80
Adresse: 21 MONT DES CROZES BOURG-SAINT-CHRISTOPHE 01 80

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 27 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 27 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	27 m²	149 m²	27 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZD 296

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 21
Voie terrain: MONT DES CROZES
Localité terrain: BOURG-SAINT-CHRISTOPHE
Commune source: 01054
Localité demandeur: VAULX-EN-VELIN
Code postal demandeur: 69 12
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-06
Prise en compte ouverture chantier: 2019-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-08
Date réelle de dépôt: 23/07/2018
Date réelle d’autorisation: 03/05/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 23/07/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 16/04/2018

00105418A0011

Bourg-Saint-Christophe, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Permis d amenager Décision du 31/08/2018

Bourg-Saint-Christophe, Ain

Bourg-Saint-Christophe, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 19 m²