Permis de construire Chantier commencé

01202122G0012

Nouvelle construction

Le Bas Segala / Aveyron / Occitanie

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Adresse PEZET SAINT-SALVADOU LE BAS SEGALA 12200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

421 m²

Surface démolie

441 m²

Surface du terrain

6.174 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/01/2024

Autorisation

02/11/2022

Décision

02/11/2022

Début chantier

15/01/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Bas Segala (12021)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12200
Adresse: PEZET SAINT-SALVADOU LE BAS SEGALA 12200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 441 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 441 m²
Agricole démoli: 441 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	441 m²	421 m²	441 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	441 m²	421 m²	441 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: A 1014
Parcelle 2: A 1017
Parcelle 3: A 1305

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PEZET SAINT-SALVADOU
Localité terrain: LE BAS SEGALA
Commune source: 12021
Localité demandeur: VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
Code postal demandeur: 12200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 15/01/2024
Date réelle d’autorisation: 02/11/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2024
Type de service public: Non rempli

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