Permis de construire Chantier commencé

0380372110002

Extension de surface sans transformation

Bellegarde-Poussieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1056 RTE DE LA VALLOIRE BELLEGARDE-POUSSIEU 38270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

772 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.233 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

19/04/2021

Décision

19/04/2021

Début chantier

10/02/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bellegarde-Poussieu (38037)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38270
Adresse: 1056 RTE DE LA VALLOIRE BELLEGARDE-POUSSIEU 38270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.931 m²	772 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: D 28
Parcelle 2: D 426
Parcelle 3: D 427

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1056
Voie terrain: RTE DE LA VALLOIRE
Localité terrain: BELLEGARDE-POUSSIEU
Commune source: 38037
Localité demandeur: BELLEGARDE POUSSIEU
Code postal demandeur: 38270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 19/04/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 10/02/2022
Type de service public: Non rempli

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