Permis de construire Travaux terminés

0281032030002

Nouvelle construction

Cloyes Les Trois Rivieres / Eure-et-Loir / Centre-Val de Loire

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Adresse 14 AVENUE DU 11 NOVEMBRE CLOYES LES TROIS RIVIERES 28220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

61 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.750 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

13/10/2020

Décision

13/10/2020

Début chantier

15/11/2020

Fin travaux

01/09/2021

Localisation

Commune: Cloyes Les Trois Rivieres (28103)
Département: Eure-et-Loir (28)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 28220
Adresse: 14 AVENUE DU 11 NOVEMBRE CLOYES LES TROIS RIVIERES 28220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	418 m²	61 m²
Commerce	94 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AD 261
Parcelle 2: AD 324
Parcelle 3: AD 325

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: AVENUE DU 11 NOVEMBRE
Localité terrain: CLOYES LES TROIS RIVIERES
Commune source: 28103
Localité demandeur: CLOYES-LES-TROIS-RIVIERES
Code postal demandeur: 28220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-03
Prise en compte ouverture chantier: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 13/10/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 15/11/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 01/09/2021
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 15/09/2020