Permis de construire Autorisé

01311914A0009

Diminution de surface sans transformation

Carnoux En Provence / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 6 AVENUE GAY LUSSAC CARNOUX EN PROVENCE 13470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

16 m²

Surface démolie

90 m²

Surface du terrain

1.520 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

20/02/2015

Décision

20/02/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Carnoux En Provence (13119)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13470
Adresse: 6 AVENUE GAY LUSSAC CARNOUX EN PROVENCE 13470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 90 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 45 m²
Commerce démoli: 45 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	94 m²	0 m²	0 m²
Locaux	297 m²	16 m²	45 m²
Commerce	263 m²	0 m²	45 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: KTV 111
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AB 44

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

KTV 111

SIREN 503786733

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABIEN FAUQUET

Autre - né(e) en 1980

THIERRY BURGONI

Autre - né(e) en 1965

VERONIQUE NOCETO

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: AVENUE GAY LUSSAC
Localité terrain: CARNOUX EN PROVENCE
Commune source: 13119
SIREN demandeur: 503786733
SIRET demandeur: 50378673300025
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CARNOUX EN PROVENCE
Code postal demandeur: 13470
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 20/02/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/12/2014