Permis de construire Travaux terminés

08314414C0005

Nouvelle construction

La Valette Du Var / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse IMPASSE ANTOINE DE LAVOISI LA VALETTE DU VAR 83160

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

755 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.143 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/06/2015

Autorisation

28/03/2014

Décision

28/03/2014

Début chantier

28/08/2014

Fin travaux

15/06/2015

Localisation

Commune: La Valette Du Var (83144)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83160
Adresse: IMPASSE ANTOINE DE LAVOISI LA VALETTE DU VAR 83160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.757 m²	755 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AZ 66
Parcelle 2: AZ 161

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE

SIREN 659501837

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE MOUSAIN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1954

MARIE ROUARD

Directeur Général - né(e) en 1975

OLIVIER ROUARD

Directeur Général - né(e) en 1971

JACQUES ROUARD

Président de SAS - né(e) en 1954

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

440726289

SIREN 440726289

Commissaire aux comptes titulaire

SEREC-AUDIT

SIREN 324834399

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT ROGER ANDRE NOYAU

Directeur Général - né(e) en 1981

ANTOINE GAYNO

Président de SAS - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMPASSE ANTOINE DE LAVOISI
Localité terrain: LA VALETTE DU VAR
Commune source: 83144
SIREN demandeur: 659501837
Code APE demandeur: 46.49Z
Localité demandeur: TOULON
Code postal demandeur: 83000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 15/06/2015
Date réelle d’autorisation: 28/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 28/08/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 15/06/2015
Type de service public: Non rempli

La Valette Du Var, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 111 m²