Permis de demolir Autorisé

01209018A7003

Non renseigné

Druelle Balsac / Aveyron / Occitanie

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Adresse PLACE DE L'EGLISE BALSAC DRUELLE BALSAC 12510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

125 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

08/01/2019

Décision

08/01/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Druelle Balsac (12090)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12510
Adresse: PLACE DE L'EGLISE BALSAC DRUELLE BALSAC 12510

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: G 213

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PLACE DE L'EGLISE
Lieu-dit terrain: BALSAC
Localité terrain: DRUELLE BALSAC
Commune source: 12090
Localité demandeur: VINCENNES
Code postal demandeur: 94300
Prise en compte autorisation: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 201901
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 08/01/2019

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/01/2019