Permis de construire Autorisé

05601118F0014

Nouvelle construction

Beganne / Morbihan / Bretagne

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Adresse LE CLOS DE LA CROIX NEUVE BEGANNE 56350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

356 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

04/12/2018

Décision

04/12/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beganne (56011)
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 56350
Adresse: LE CLOS DE LA CROIX NEUVE BEGANNE 56350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	178 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	178 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE BEGANNE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AM 75
Parcelle 2: AM 76

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE BEGANNE

SIREN 215600115

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE CLOS DE LA CROIX NEUVE
Localité terrain: BEGANNE
Commune source: 56011
SIREN demandeur: 215600115
SIRET demandeur: 21560011500012
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BEGANNE
Code postal demandeur: 56350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2018-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 04/12/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/12/2018