Permis de construire Chantier commencé

07422921H0033

Nouvelle construction

Saint-Cergues / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DE LA VY DE L'EAU SAINT-CERGUES 74140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.170 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

21.886 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/07/2022

Autorisation

15/11/2021

Décision

15/11/2021

Début chantier

15/07/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Cergues (74229)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74140
Adresse: ROUTE DE LA VY DE L'EAU SAINT-CERGUES 74140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	352 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.170 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	2.170 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC RECONNU MARADES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: B 81
Parcelle 2: B 82
Parcelle 3: B 2029

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC RECONNU MARADES

SIREN 812745735

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE FANTIN

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE LA VY DE L'EAU
Localité terrain: SAINT-CERGUES
Commune source: 74229
SIREN demandeur: 812745735
SIRET demandeur: 81274573500017
Code APE demandeur: 01.43Z
Localité demandeur: SAINT-CERGUES
Code postal demandeur: 74140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-11
Prise en compte ouverture chantier: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 15/07/2022
Date réelle d’autorisation: 15/11/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 15/07/2022
Type de service public: Non rempli

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