Permis de construire Travaux terminés

0384942110001

Transformation avec extension de surface

Soleymieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CH DU MENEAU COUVALOUP SOLEYMIEU 38460

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

123 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

08/11/2025

Autorisation

17/02/2021

Décision

17/02/2021

Début chantier

17/08/2022

Fin travaux

08/11/2025

Localisation

Commune: Soleymieu (38494)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38460
Adresse: CH DU MENEAU COUVALOUP SOLEYMIEU 38460

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	31 m²	123 m²	0 m²	0 m²	128 m²
Locaux	144 m²	0 m²	0 m²	128 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	128 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TERRE ET LOGIS CONSTRUCTIONS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: C 849

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TERRE ET LOGIS CONSTRUCTIONS (TLC)

SIREN 483376695

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO ROCHON DU VERDIER

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes suppléant

AUDITS ET PARTENAIRES

SIREN 384748836

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE SIRAND

Directeur Général - né(e) en 1977

ATTIKA BELLAHCENE-GUERIN (BELLAHCENE)

Directeur Général - né(e) en 1985

FRANCK EMMANUEL GABRIEL SERRATRICE

Directeur Général - né(e) en 1977

FRANCK PIERRE STÉPHANE GIROLET

Directeur Général - né(e) en 1986

JEAN-PHILIPPE ANTOINE BRET

Directeur Général - né(e) en 1977

JOHAN LUC DELANGLE

Directeur Général - né(e) en 1985

LAURENT COHN

Directeur Général - né(e) en 1970

MARIA HELENA ANTUNES GONCALVES MIFSUD

Directeur Général - né(e) en 1982

NICOLAS CHRISTIAN PIERRE GAY

Directeur Général - né(e) en 1987

SANDRINE BRIGITTE CHABOUD

Directeur Général - né(e) en 1974

STEPHANE BERTOLOTTI

Directeur Général - né(e) en 1975

THOMAS IVAN SPALANZANI

Directeur Général - né(e) en 1977

VINCENT ALAIN BOUVIER

Directeur Général - né(e) en 1973

Président de SAS

893167908

SIREN 893167908

Président de SAS

GROUPE OLIVIER MOREL FINANCE (GROUPE OM FINANCE)

SIREN 539222349

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO ROCHON DUVERDIER

Commissaire aux comptes titulaire

OLIVIER MOREL

Gérant - né(e) en 1978

Commissaire aux comptes suppléant

BBM ET ASSOCIES

SIREN 311903496

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME CHRISTOPHE VAUCHERET-PERRIER

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1976

ROLAND FRANCOIS WOINET

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1967

ANTOINE SIRAND

Directeur Général - né(e) en 1977

ATTIKA BELLAHCENE-GUERIN (BELLAHCENE)

Directeur Général - né(e) en 1985

FRANCK EMMANUEL GABRIEL SERRATRICE

Directeur Général - né(e) en 1977

FRANCK PIERRE STEPHANE GIROLET

Directeur Général - né(e) en 1986

JEAN-PHILIPPE ANTOINE BRET

Directeur Général - né(e) en 1977

JOHAN LUC DELANGLE

Directeur Général - né(e) en 1985

LAURENT COHN

Directeur Général - né(e) en 1970

MARIA HELENA ANTUNES GONCALVES MIFSUD

Directeur Général - né(e) en 1982

NICOLAS CHRISTIAN PIERRE GAY

Directeur Général - né(e) en 1987

SANDRINE BRIGITTE CHABOUD

Directeur Général - né(e) en 1974

STEPHANE BERTOLOTTI

Directeur Général - né(e) en 1975

THOMAS IVAN SPALANZANI

Directeur Général - né(e) en 1977

VINCENT ALAIN BOUVIER

Directeur Général - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CH DU MENEAU
Lieu-dit terrain: COUVALOUP
Localité terrain: SOLEYMIEU
Commune source: 38494
SIREN demandeur: 483376695
SIRET demandeur: 48337669500035
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: TREPT
Code postal demandeur: 38460
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-10
Prise en compte ouverture chantier: 2025-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 08/11/2025
Date réelle d’autorisation: 17/02/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 17/08/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 08/11/2025
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

Soleymieu, Isère

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 228 m²