Permis d amenager Autorisé

01611317C0003

Non renseigné

Angouleme / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

02/03/2018

Décision

02/03/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Angouleme (16113)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16023
Adresse: Non renseigné

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SPLA DU GRAND ANGOULEME MOBILITE AMENAGEMENT
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE GAMA (GRAND ANGOULEME MOBILITE AMENAGEMENT) (SPL GAMA)

SIREN 798120671

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL BERNARD BUCHEMEYER

Administrateur - né(e) en 1958

PHILIPPE FRANCIS TEXIER

Administrateur - né(e) en 1957

NICOLAS STEPHANE BISCHOFF

Directeur général délégué - né(e) en 1972

JEAN-PHILIPPE POUSSET

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

COMPAGNIE FIDUCIAIRE AUDIT

SIREN 494030182

Personnes physiques identifiées dans cette branche

QUITTERIE LENOIR (MOLIA)

Président de SAS - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 16113
SIREN demandeur: 798120671
SIRET demandeur: 79812067100010
Code APE demandeur: 71.12B
Localité demandeur: ANGOULEME
Code postal demandeur: 16023
Prise en compte autorisation: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 02/03/2018

La Couronne, Charente

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 56 m²