Permis de construire Autorisé

00105720D0003

Extension de surface sans transformation

Boz / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LIEU DIT 'LES LITTES' BOZ 01190

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

148 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.307 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

17/07/2020

Décision

17/07/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Boz (01057)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01190
Adresse: LIEU DIT 'LES LITTES' BOZ 01190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	442 m²	74 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	442 m²	74 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DES CONDAMINES
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZD 72
Parcelle 2: 0A 445
Parcelle 3: 0A 444

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA VALOD

SIREN 433040524

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND RENÉ PREVEL

Gérant - né(e) en 1976

DAMIEN PREVEL

Gérant - né(e) en 2002

EMILIEN JULES PREVEL

Gérant - né(e) en 2005

SÉVERINE PREVEL (CHEVAUCHET)

Gérant - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU DIT 'LES LITTES'
Localité terrain: BOZ
Commune source: 01057
SIREN demandeur: 433040524
SIRET demandeur: 43304052400020
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: BOZ
Code postal demandeur: 01190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 17/07/2020
Type de service public: Non rempli

Boz, Ain

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 568 m²